Ralph Schlosser

Associé

Ralph Schlosser est un spécialiste reconnu en droit de la propriété intellectuelle et des contrats. Très actif devant les tribunaux, il a développé une grande expérience du litige et conseille notamment plusieurs multinationales de renommée mondiale.

Ralph Schlosser publie fréquemment des contributions consacrées à la propriété intellectuelle et au droit des contrats, souvent en lien avec des questions de droit de procédure. Par ailleurs, il donne régulièrement des conférences dans ses domaines de prédilection.

Il a été sélectionné dans différents guides professionnels (notamment Chambers, Who’s Who Legal, Best Lawyers) comme l’un des meilleurs avocats en matière de propriété intellectuelle de Suisse romande. Présenté comme un « star player », Ralph Schlosser est recommandé notamment pour son approche pratique et constructive, ainsi que pour sa présence soutenue devant les tribunaux.

Ralph Schlosser a obtenu son brevet d’avocat en 1996 après l’obtention d’un LL.M à Londres en 1994 et d’une thèse consacrée au contrat de savoir-faire.

Il conseille ses clients aussi bien en français, allemand qu’en anglais.

 

Best Lawyers 2020 en propriété intellectuelle    Lawyer of the Year 2017 

  • Domaines d’activité principaux
  • Expérience professionnelle
    • Juge suppléant, Tribunal fédéral des brevets (2012-)
    • Avocat associé, Kasser Schlosser avocats (2000-)
    • Maître-assistant en droit commercial, Université de Lausanne (1999-2000)
    • Avocat collaborateur, Carrard Paschoud Heim (1997-1999)
    • Avocat-stagiaire, Rusconi Wyss & Schupp (1994-1996)
    • Assistant, CEDIDAC (1989-1993)
  • Références

    Best Lawyers in Switzerland 2020

    Chambers Europe 2019 – Intellectual Property
    According to clients, Ralph Schlosser of Kasser Schlosser attorneys is a "super litigator". He is experienced in a range of trademark and copyright mandates, frequently representing clients in contentious matters. Ralph Schlosser also assists clients with IP contract law.

    Chambers Europe 2019 – Life Sciences
    Ralph Schlosser of Kasser Schlosser attorneys is highly recommended for his patent law expertise and sources laud him as someone who is "absolutely focused on this sort of work and very active in disputes". He has experience in IP matters, assisting life sciences sector clients with patent and know-how litigation.

    WTR 1000 – The World’s Leading Trademark Professionals 2019
    Operating from Kasser Schlosser attorneys, "Ralph Schlosser is an outstanding litigator". Highly praised for his "commercial mindset", he frequently flexes his deep-rooted knowledge of 3D marks.

    Who’s Who Legal – Switzerland: Trademarks 2019
    At Kasser Schlosser attorneys, Ralph Schlosser draws widespread plaudits from peers who describe him as "a really excellent lawyer" for trademark licence agreements.

    Who’s Who Legal – Switzerland: Patents 2019
    At Kasser Schlosser attorneys, Ralph Schlosser is highlighted as "a leading name in the French part of Switzerland" by respondents, who rate him highly for his work on patent contracts and disputes.

    Who’s Who Legal – Switzerland: Life Sciences 2019
    At Kasser Schlosser attorneys, Ralph Schlosser is "a leading name in the field" who is praised for his impressive work on life sciences litigation. He is described as "one of the best lawyers in Switzerland".

    IP Star for 2019
    Patent star – Switzerland
    Trade mark star – Switzerland

    Expert Guide 2019
    Patents
    Trademarks

  • Langues
    • Français
    • Allemand
    • Anglais
  • Formation
    • Brevet d'avocat (1997)
    • Université de Lausanne, Doctorat (1996)
    • King’s College London, LL.M. (1994)
    • Université de Lausanne, Licence en droit (1988)
  • Publications

    Commentaire des art. 62 et 65 de la loi sur le droit d’auteur, 3, 55 et 59 de la loi sur la protection des marques, 35 et 38 de la loi sur les designs, 72, 73 et 77 de la loi sur les brevets d’invention 
    Pour l’article 3 LPM : en collaboration avec Claudia Maradan
    In Commentaire romand Propriété intellectuelle, J. de Werra/Ph. Gilliéron (éd.)
    Bâle 2013

    Les secrets économiques dans les relations de travail, les collaborations et les procès civils
    In La protection des secrets d’affaires, J. de Werra (éd.)
    Genève/Zurich/Bâle 2013, p. 65 ss 

    (PDF)

    La protection des secrets économiques
    in Entreprises et propriété intellectuelle
    Lausanne 2010, p. 77 ss 

    (PDF)

    Propriété intellectuelle. Recueil de textes nationaux et internationaux
    2e édition
    Coauteurs : Amédée Kasser et Claudia Maradan
    Genève/Zurich/Bâle 2009

    La formation des raisons de commerce
    Not@lex 1/09, p. 1 ss 

    (PDF)

    Equivalence entre le bénéfice réalisé par l’auteur de l’atteinte et le gain manqué
    sic! 2008, p. 152 ss 

    (PDF)

    La péremption en matière de signes distinctifs
    sic! 2006, p. 549 ss 

    (PDF)

    TARMED et le secret médical
    Coauteur : Odile Pelet
    In L’avocat et le juge face au droit pénal. Mélanges offerts à Eric Stoudmann
    Genève/Zurich/Bâle 2005, p. 199 ss 

    (PDF)

    Les conditions d’octroi des mesures provisionnelles en matière de propriété intellectuelle et de concurrence déloyale
    sic! 2005 p. 339 ss 

    (PDF)

    La mise en œuvre de la protection en droit des marques : aperçu à la lumière de la jurisprudence récente
    Semaine judiciaire 2004 II 1 ss 

    (PDF)

    Les lettres d’intention : portée et sanction des accords précontractuels
    In Responsabilité civile et assurance. Etudes en l’honneur de Baptiste Rusconi
    Lausanne 2000, p. 345 ss 

    (PDF)

    L’épuisement international en droit des marques : étendue et limites
    sic! 1999, p. 396 ss 

    (PDF)

    Les accords de distribution sélective
    Coauteur : Marco Villa. In Les contrats de distribution – Quelques aspects juridiques
    Mélanges offerts au Professeur François Dessemontet à l’occasion de ses 50 ans
    Lausanne 1998 

    (PDF)

    Der Know-how-Vertrag
    sic! 1998, p. 269 ss 

    (PDF)

    Le contrat de savoir-faire. Etude de droit suisse
    Lausanne 1996

    Les contrats de service. Répertoire des arrêts du Tribunal fédéral
    Coauteur : Marco Villa
    Lausanne 1993

    Diverses remarques relatives à des décisions dans le domaine de la propriété intellectuelle (revue sic!)
    Références 

    (PDF)

  • Conférences

    Informativer oder dekorativer Markengebrauch: Welcher Schutz?
    Conférence ip@6 organisée par l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle
    25 avril 2017, Berne 

    (PDF)

    La publicité déloyale : quelle protection contre la réclame trompeuse ou parasitaire ?
    Conférence présentée lors de la 6e journée du droit de la concurrence organisée par le CEDIDAC, le Centre patronal et l’ASAS
    3 décembre 2015, Paudex 

    (PDF)

    Les débats transactionnels
    Séminaire organisé par l’AROPI et le LES-CH
    8 septembre 2015, Lausanne 

    (PDF)

    Jurisprudence récente en matière de propriété intellectuelle
    Séminaire organisé par le CEDIDAC
    2 juin 2015, Lausanne 

    (PDF)

    Comportements déloyaux du salarié : quelle protection pour l’employeur ?
    Conférence présentée aux côtés de Véronique Perroud dans le cadre d’un séminaire organisé par la CVCI
    21 mai 2015, Lausanne 

    (PDF)

    L’article 8 LCD : Quelles implications pour le notaire ?
    Séminaire organisé par l’Association des notaires vaudois
    8 mai 2015, Yverdon 

    (PDF)

    Jurisprudence du Tribunal fédéral des brevets en 2014
    Séminaire organisé par l’AROPI et l’ACBSE
    20 janvier 2015, Lausanne 

    (PDF)

    Secrets d’affaires : Défis et bonnes pratiques dans le secteur industriel
    Conférence présentée aux côtés de Diego Vergani dans le cadre d’un séminaire organisé par l’AROPI
    18 novembre 2014, Genève

    Der Schutz des geheimen Know-hows und der Geschäftsgeheimnisse im Prozess 
    Séminaire organisé par le LES-CH dans le cadre du week-end du Rigi, « Der Lizenzvertrag im Prozess »
    19 septembre 2014, Vitznau. 

    (PDF)

    Saisie helvétique – Premières expériences en matière de description et de preuve à futur 
    Séminaire organisé par l’AROPI
    9 septembre 2014, Genève 

     

    Le nouvel article 8 LCD 
    Séminaire organisé par la Commission de droit privé de l’Ordre des Avocats Vaudois
    8 mai 2014, Lausanne 

    (PDF)

    La concurrence déloyale dans les relations de travail
    Séminaire organisé par l’Association romande des spécialistes du droit du travail (AROSDT)
    2 mai 2014, Fribourg 

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    SPECSAVERS. De nouvelles lunettes pour apprécier le risque de confusion ?
    Séminaire organisé par l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle et LES-CH, « Développements récents en droit des marques »
    30 avril 2014, Genève 

    (PDF)

    Les conflits de juridiction en matière de brevets
    Séminaire organisé par l’AROPI et l’ACBSE
    14 janvier 2014, Lausanne 

    (PDF)

    Jurisprudence du Tribunal fédéral des brevets – Morceaux choisis et tendances 
    Séminaire organisé par l’AROPI et l’ACBSE, « La pratique du Tribunal fédéral des brevets : premiers enseignements tirés d’une année de jurisprudence »
    29 janvier 2013, Lausanne 

    (PDF)

    Risque de confusion, risque d’association et parasitisme – Quelle protection pour les marques renommées ? 
    Séminaire organisé par l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle et LES-CH, « Développements récents en droit des marques »
    27 juin 2012, Genève 

    (PDF)

    Mesures provisionnelles et preuve à futur – principaux changements pour le praticien
    Séminaire organisé par le CEDIDAC, « Propriété intellectuelle : développements récents en matière procédurale »
    5 juin 2012, Lausanne 

    (PDF)

    Nouvelles règles de procédure (CPC) : bref aperçu
    Séminaire organisé par l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle et LES-CH, « Développements récents en droit des marques »
    5 mai 2011, Genève  

    (PDF)

    L’imitation de la forme des produits et de leur emballage
    Séminaire organisé par le CEDIDAC, « Propriété intellectuelle et concurrence déloyale »
    9 juin 2010, Lausanne 

    (PDF)

    Anonymisation ou individualisation dans les comptes-rendus judiciaires
    Intervention lors du séminaire organisé par le Forum suisse pour le droit de la communication (SF-FS) et Presse suisse, « Développements récents en droit des médias »
    29 octobre 2009, Lausanne 

    (PDF)

    Kennzeichenrecht – Zeitliche Priorität oder Interessenabwägung: Wie wird der besser Berechtigte bestimmt?
    Séminaire organisé par l’INGRES, « Praxis des Immaterialgüterrechts in der Schweiz »
    2 juillet 2009, Zurich 

    (PDF)

    Débauchage et autres actes de concurrence déloyale au préjudice de l’employeur
    Séminaire organisé par la Chambre vaudoise du commerce et de l’industrie et LES-CH, « La propriété intellectuelle et la concurrence déloyale dans les relations de travail »
    6 novembre 2008, Lausanne 

    (PDF)

    Désignations descriptives et besoin de libre disposition
    Workshop animé en collaboration avec Bernard Maître et Claude Morvant. Séminaire organisé par INGRES, « 600 Tage Rechtsprechung des Bundesverwaltungsgerichts im Markenrecht »
    22-23 août 2008, Ittingen 

    (PDF)

    Dommages-intérêts et remise de gain : les enseignements de l’arrêt Schnyder 
    Séminaire organisé par le Forum suisse pour le droit de la communication (SF-FS) et Presse Suisse, « Développements récents en droit de la presse »
    2 octobre 2007, Lausanne 

    (PDF)

    La protection contre les contrefaçons en droit suisse
    Conférence présentée aux côtés de Raymond Reuteler
    Séminaire organisé par LES-CH, « Protection des brevets contre les contrefaçons – Approche comparative »
    31 octobre 2006, Lausanne 

    (PDF)

    Les moyens de protection du savoir-faire (know-how) en droit suisse
    Séminaire juridique de la Fédération de l’industrie horlogère suisse FH
    26 septembre 2006, Neuchâtel 

    (PDF)

    Négociations: risques et responsabilités
    Séminaire organisé par la Chambre vaudoise du commerce et de l’industrie et le LES-CH, « Les contrats commerciaux dans les PME »
    12 mai 2005, Lausanne 

    (PDF)

    Publicité et concurrence déloyale
    Séminaire organisé par le Forum suisse pour le droit de la communication (SF-FS) et la Fédération romande de publicité (FRP), « Droit de la publicité – Aspects juridiques et pratiques »
    26 juin 2003, Lausanne 

    (PDF)

    Gestaltung von Lizenzverträgen. Verhandlungsvarianten für ausgewählte Vertragsklauseln
    Workshop animé en collaboration avec Felix Grether, Peter Heinrich et Hanspeter Spühler
    Séminaire organisé par LES-CH
    28 mai 2002, Zurich

    Les programmes informatiques : protections légale et contractuelle
    Séminaire organisé par LES-CH, « Les contrats dans l’informatique et sur Internet »
    9 avril 2001, Genève

    Les contrats de la propriété intellectuelle
    Séminaire organisé par la Chambre vaudoise du commerce et de l’industrie, « Stratégies de propriété intellectuelle au sein des PME. Gestion, valorisation et protection »
    7 juin 2000, Lausanne

    Les contrats de licence : présentation générale
    Séminaire organisé par LES-CH, « Contrats de licence – Droit et pratique »
    22 octobre 1999, Lausanne

    Les importations parallèles en droit suisse et en droit européen
    Séminaire organisé par PricewaterhouseCoopers SA, « Droit de la concurrence et contrats de distribution »
    23 septembre 1999, Lausanne

    Koexistenz und Rechtsverzicht bei Patenten und Know-how
    Workshop animé en collaboration avec Claudia Maradan et Pierre-Alain Killias
    Séminaire organisé par INGRES, « Koexistenz oder Rechtsverzicht bei Marken, Patenten und Know-how »
    22 avril 1998, Uetliberg (Zurich).