Ralph Schlosser

Associé

Présentation

Ralph Schlosser est un spécialiste reconnu en droit de la propriété intellectuelle et des contrats. Très actif devant les tribunaux, il a développé une grande expérience du litige et conseille notamment plusieurs multinationales de renommée mondiale.

Ralph Schlosser publie fréquemment des contributions consacrées à la propriété intellectuelle et au droit des contrats, souvent en lien avec des questions de droit de procédure. Par ailleurs, il donne régulièrement des conférences dans ses domaines de prédilection.

Il a été sélectionné dans différents guides professionnels (notamment Chambers, Who’s Who Legal) comme l’un des meilleurs avocats en matière de propriété intellectuelle de Suisse romande. Présenté comme un « star player », Ralph Schlosser est recommandé notamment pour son approche pratique et constructive, ainsi que pour sa présence soutenue devant les tribunaux.

Ralph Schlosser a obtenu son brevet d’avocat en 1996 après l’obtention d’un LL.M à Londres en 1994 et d’une thèse consacrée au contrat de savoir-faire.

Il conseille ses clients aussi bien en français, allemand qu’en anglais.


Domaines d'activité


Autres activités

  • Juge suppléant au Tribunal fédéral des brevets 


 Expérience professionnelle

  • Pratique le barreau depuis 1997
  • Assistant à l’Université de Lausanne (1989-1993)
  • Maître-assistant en droit commercial à l’Université de Lausanne (1999-2000)

 

Langues

  • Français
  • Allemand
  • Anglais


Formation

  • Université de Lausanne (licence en droit 1988 - Doctorat 1996)
  • King’s College London (LL.M. 1994)

 

Références

Best Lawyers in Switzerland 2017
Ralph Schlosser est nommé comme l’un des meilleurs avocats d’affaires suisses par la revue juridique américaine Best Lawyers. Unique Lausannois de la liste, il y figure en tant que spécialiste des questions de propriété intellectuelle.

Chambers Europe 2017
Ralph Schlosser of Kasser Schlosser attorneys at law has a solid reputation for patent work, having been highlighted by sources as “certainly someone very present in terms of litigation”, who “always has a constructive approach”. His activity in the IP field is particularly prominent in the French-speaking region of Switzerland.

WTR 1000 – The World’s Leading Trademark Professionals 2017
"Extraordinarily good from an academic point of view and an excellent litigator", Ralph Schlosser runs Lausanne-based niche firm Kasser Schlosser Avocats.

Who’s Who Legal – Switzerland: Trademarks 2017
Ralph Schlosser of KASSER SCHLOSSER AVOCATS is an experienced adviser and specialist in intellectual property law. He is "very active" in this area of practice and is described by peers as "reliable, precise and very smart".

Who’s Who Legal – Switzerland: Life Sciences 2017
The "excellent" Ralph Schlosser of KASSER SCHLOSSER AVOCATS is highly regarded by peers for his expertise in contract law and IP litigation and advice. He represents a number of high-profile corporate clients and also serves as a judge at the Swiss Federal Tribunal for Patents.

Leaders League – Innovation Technology & Intellectual Property 2017
Trademark & Copyright Litigation – "excellent"
Patent Litigation – "excellent"

IP Star for 2017
Patent star - Switzerland
Trade mark star - Switzerland

2016 Trade Mark Expert Guide

 

Publications

Commentaire des art. 62 et 65 de la loi sur le droit d’auteur, 3, 55 et 59 de la loi sur la protection des marques, 35 et 38 de la loi sur les designs, 72, 73 et 77 de la loi sur les brevets d’invention 
Pour l’article 3 LPM : en collaboration avec Claudia Maradan
In Commentaire romand Propriété intellectuelle, J. de Werra/Ph. Gilliéron (éd.)
Bâle 2013

Les secrets économiques dans les relations de travail, les collaborations et les procès civils
In La protection des secrets d’affaires, J. de Werra (éd.)
Genève/Zurich/Bâle 2013, p. 65 ss Publications

La protection des secrets économiques
in Entreprises et propriété intellectuelle
Lausanne 2010, p. 77 ss 

Propriété intellectuelle. Recueil de textes nationaux et internationaux
2e édition
Coauteurs : Amédée Kasser et Claudia Maradan
Genève/Zurich/Bâle 2009


La formation des raisons de commerce
Not@lex 1/09, p. 1 ss 

Equivalence entre le bénéfice réalisé par l’auteur de l’atteinte et le gain manqué 
sic! 2008, p. 152 ss 

La péremption en matière de signes distinctifs
sic! 2006, p. 549 ss 

TARMED et le secret médical
Coauteur : Odile Pelet
In L'avocat et le juge face au droit pénal. Mélanges offerts à Eric Stoudmann
Genève/Zurich/Bâle 2005, p. 199 ss Publications

Les conditions d'octroi des mesures provisionnelles en matière de propriété intellectuelle et de concurrence déloyale
sic! 2005 p. 339 ss 

La mise en œuvre de la protection en droit des marques : aperçu à la lumière de la jurisprudence récente 
Semaine judiciaire 2004 II 1 ss 

Les lettres d’intention : portée et sanction des accords précontractuels 
In Responsabilité civile et assurance. Etudes en l’honneur de Baptiste Rusconi
Lausanne 2000, p. 345 ss 

L'épuisement international en droit des marques : étendue et limites
sic! 1999, p. 396 ss 

Les accords de distribution sélective
Coauteur : Marco Villa. In Les contrats de distribution – Quelques aspects juridiques
Mélanges offerts au Professeur François Dessemontet à l'occasion de ses 50 ans
Lausanne 1998 

Der Know-how-Vertrag
sic! 1998, p. 269 ss 

Le contrat de savoir-faire. Etude de droit suisse
Lausanne 1996

Les contrats de service. Répertoire des arrêts du Tribunal fédéral
Coauteur : Marco Villa
Lausanne 1993

Diverses remarques relatives à des décisions dans le domaine de la propriété intellectuelle (revue sic!)
Références 

 

Conférences

Informativer oder dekorativer Markengebrauch: Welcher Schutz?
Conférence ip@6 organisée par l'Institut fédéral de la propriété intellectuelle
25 avril 2017, Berne 

La publicité déloyale : quelle protection contre la réclame trompeuse ou parasitaire ?
Conférence présentée lors de la 6e journée du droit de la concurrence organisée par le CEDIDAC, le Centre patronal et l’ASAS
3 décembre 2015, Paudex 

Les débats transactionnels
Séminaire organisé par l’AROPI et le LES-CH
8 septembre 2015, Lausanne 

Jurisprudence récente en matière de propriété intellectuelle
Séminaire organisé par le CEDIDAC
2 juin 2015, Lausanne 

Comportements déloyaux du salarié : quelle protection pour l’employeur ?
Conférence présentée aux côtés de Véronique Perroud dans le cadre d’un séminaire organisé par la CVCI
21 mai 2015, Lausanne 

L’article 8 LCD : Quelles implications pour le notaire ?
Séminaire organisé par l’Association des notaires vaudois
8 mai 2015, Yverdon 

Jurisprudence du Tribunal fédéral des brevets en 2014
Séminaire organisé par l’AROPI et l’ACBSE
20 janvier 2015, Lausanne 

Secrets d’affaires : Défis et bonnes pratiques dans le secteur industriel
Conférence présentée aux côtés de Diego Vergani dans le cadre d’un séminaire organisé par l’AROPI
18 novembre 2014, Genève

Der Schutz des geheimen Know-hows und der Geschäftsgeheimnisse im Prozess 
Séminaire organisé par le LES-CH dans le cadre du week-end du Rigi, « Der Lizenzvertrag im Prozess »
19 septembre 2014, Vitznau. PDF 

Saisie helvétique – Premières expériences en matière de description et de preuve à futur 
Séminaire organisé par l’AROPI 
9 septembre 2014, Genève PDF 

Le nouvel article 8 LCD 
Séminaire organisé par la Commission de droit privé de l’Ordre des Avocats Vaudois
8 mai 2014, Lausanne PDF 

La concurrence déloyale dans les relations de travail 
Séminaire organisé par l’Association romande des spécialistes du droit du travail (AROSDT)
2 mai 2014, Fribourg PDF 

SPECSAVERS. De nouvelles lunettes pour apprécier le risque de confusion ?
Séminaire organisé par l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle et LES-CH, « Développements récents en droit des marques »
30 avril 2014, Genève PDF 

Les conflits de juridiction en matière de brevets 
Séminaire organisé par l’AROPI et l’ACBSE 
14 janvier 2014, Lausanne PDF

Jurisprudence du Tribunal fédéral des brevets – Morceaux choisis et tendances 
Séminaire organisé par l’AROPI et l’ACBSE, « La pratique du Tribunal fédéral des brevets : premiers enseignements tirés d’une année de jurisprudence »
29 janvier 2013, Lausanne PDF

Risque de confusion, risque d’association et parasitisme – Quelle protection pour les marques renommées ? 
Séminaire organisé par l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle et LES-CH, « Développements récents en droit des marques »
27 juin 2012, Genève PDF

Mesures provisionnelles et preuve à futur – principaux changements pour le praticien
Séminaire organisé par le CEDIDAC, « Propriété intellectuelle : développements récents en matière procédurale »
5 juin 2012, Lausanne PDF

Nouvelles règles de procédure (CPC) : bref aperçu
Séminaire organisé par l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle et LES-CH, « Développements récents en droit des marques »
5 mai 2011, Genève  PDF

L’imitation de la forme des produits et de leur emballage
Séminaire organisé par le CEDIDAC, « Propriété intellectuelle et concurrence déloyale »
9 juin 2010, Lausanne PDF

Anonymisation ou individualisation dans les comptes-rendus judiciaires
Intervention lors du séminaire organisé par le Forum suisse pour le droit de la communication (SF-FS) et Presse suisse, « Développements récents en droit des médias »
29 octobre 2009, Lausanne PDF

Kennzeichenrecht – Zeitliche Priorität oder Interessenabwägung: Wie wird der besser Berechtigte bestimmt?
Séminaire organisé par l’INGRES, « Praxis des Immaterialgüterrechts in der Schweiz »
2 juillet 2009, Zurich PDF

Débauchage et autres actes de concurrence déloyale au préjudice de l’employeur
Séminaire organisé par la Chambre vaudoise du commerce et de l’industrie et LES-CH, « La propriété intellectuelle et la concurrence déloyale dans les relations de travail »
6 novembre 2008, Lausanne PDF

Désignations descriptives et besoin de libre disposition
Workshop animé en collaboration avec Bernard Maître et Claude Morvant. Séminaire organisé par INGRES, « 600 Tage Rechtsprechung des Bundesverwaltungsgerichts im Markenrecht »
22-23 août 2008, Ittingen PDF

Dommages-intérêts et remise de gain : les enseignements de l’arrêt Schnyder 
Séminaire organisé par le Forum suisse pour le droit de la communication (SF-FS) et Presse Suisse, « Développements récents en droit de la presse »
2 octobre 2007, Lausanne PDF 

La protection contre les contrefaçons en droit suisse
Conférence présentée aux côtés de Raymond Reuteler
Séminaire organisé par LES-CH, « Protection des brevets contre les contrefaçons – Approche comparative »
31 octobre 2006, Lausanne PDF

Les moyens de protection du savoir-faire (know-how) en droit suisse
Séminaire juridique de la Fédération de l’industrie horlogère suisse FH
26 septembre 2006, Neuchâtel PDF

Négociations: risques et responsabilités 
Séminaire organisé par la Chambre vaudoise du commerce et de l'industrie et le LES-CH, « Les contrats commerciaux dans les PME »
12 mai 2005, Lausanne PDF 

Publicité et concurrence déloyale
Séminaire organisé par le Forum suisse pour le droit de la communication (SF-FS) et la Fédération romande de publicité (FRP), « Droit de la publicité – Aspects juridiques et pratiques »
26 juin 2003, Lausanne PDF

Gestaltung von Lizenzverträgen. Verhandlungsvarianten für ausgewählte Vertragsklauseln
Workshop animé en collaboration avec Felix Grether, Peter Heinrich et Hanspeter Spühler
Séminaire organisé par LES-CH
28 mai 2002, Zurich

Les programmes informatiques : protections légale et contractuelle
Séminaire organisé par LES-CH, « Les contrats dans l’informatique et sur Internet »
9 avril 2001, Genève

Les contrats de la propriété intellectuelle
Séminaire organisé par la Chambre vaudoise du commerce et de l’industrie, « Stratégies de propriété intellectuelle au sein des PME. Gestion, valorisation et protection »
7 juin 2000, Lausanne

Les contrats de licence : présentation générale
Séminaire organisé par LES-CH, « Contrats de licence – Droit et pratique »
22 octobre 1999, Lausanne

Les importations parallèles en droit suisse et en droit européen
Séminaire organisé par PricewaterhouseCoopers SA, « Droit de la concurrence et contrats de distribution »
23 septembre 1999, Lausanne

Koexistenz und Rechtsverzicht bei Patenten und Know-how
Workshop animé en collaboration avec Claudia Maradan et Pierre-Alain Killias
Séminaire organisé par INGRES, « Koexistenz oder Rechtsverzicht bei Marken, Patenten und Know-how »
22 avril 1998, Uetliberg (Zurich).