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Actualités

Charles Joye Débauchage d’employés et détournement de clientèle en droit de la concurrence déloyale
in Entreprise et propriété intellectuelle, Lausanne 2010, p. 121 ss

L’invention brevetable : fondement de toute réflexion sur la protection des innovations technologiques
in Revue Economique et Sociale, volume 67, Lausanne 2009, p. 137 ss

Statut juridique et réutilisation de l’échantillon biologique
in L’analyse génétique humaine : quelles perspectives législatives ?, Zurich 2004, p. 89 ss

Génome humain, droit des brevets et droit de la personnalité
thèse de doctorat, Lausanne / Zurich 2002, Prix Charles-Philippe Mercier (octobre 2003) et prix Walther Hug (octobre 2004)

Amédée Kasser
Rapport suisse sur la question « Les règles relatives à la concurrence déloyale
devraient-elles avoir pour objectif de protéger les concurrents, les consommateurs ou d’autres intérêts ? Comment les conflits entre ces divers intérêts devraient-ils être résolus ? »

LIDC – Ligue internationale du Droit de la concurrence, Congrès d’Amsterdam 2006.

L'allocation au lésé (art. 60 CP) et son application dans le canton de Vaud
In L'avocat et le juge face au droit pénal. Mélanges offerts à Eric Stoudmann.
Genève/Zurich/Bâle 2005, p. 83 ss.
 
Rapport suisse sur la question « Harmonisation du droit de la concurrence déloyale »
LIDC – Ligue internationale du Droit de la concurrence, Congrès de Berlin 1994.

La grâce en droit fédéral et en droit vaudois
Lausanne 1991.

Amédée Kasser
Ralph Schlosser
Propriété intellectuelle. Recueil de textes nationaux et internationaux
2e édition.
Coauteur : Claudia Maradan
Genève/Zurich/Bâle 2009.

Maryam Kohler Le sort du logement de la famille et du logement commun en cas de désunion
Coauteur : Patrick Blaser.
FamPra 2/2009, pp. 339-365.

Le début de la personnalité juridique et la situation juridique de l’enfant à naître
Etude de droit suisse et aperçu des droits français et allemand. Lausanne 2006.

Véronique Perroud Counterfeiting of Trademarks in Thailand
In Collection of Research Papers compiled by the WIPO Worldwide Academy,
WIPO 2005, p. 457-496

Ralph Schlosser La protection des secrets économiques
in Entreprises et propriété intellectuelle.
Lausanne 2010, p. 77 ss.

La formation des raisons de commerce

Not@lex 1/09, p. 1 ss.

Equivalence entre le bénéfice réalisé par l’auteur de l’atteinte et le gain manqué

sic ! 2008, p. 152 ss

La péremption en matière de signes distinctifs
sic ! 2006, p. 549 ss

TARMED et le secret médical
Coauteur : Odile Pelet
In L'avocat et le juge face au droit pénal. Mélanges offerts à Eric Stoudmann.
Genève/Zurich/Bâle 2005, p. 199 ss.

Les conditions d'octroi des mesures provisionnelles en matière
de propriété intellectuelle et de concurrence déloyale

sic! 2005 p. 339 ss.

La mise en œuvre de la protection en droit des marques : aperçu à la lumière de la jurisprudence récente
Semaine judiciaire 2004 II 1 ss.

Les lettres d’intention : portée et sanction des accords précontractuels
In Responsabilité civile et assurance. Etudes en l’honneur de Baptiste Rusconi.
Lausanne 2000, p. 345 ss.

L'épuisement international en droit des marques : étendue et limites
sic! 1999, p. 396 ss.

Les accords de distribution sélective
Coauteur : Marco Villa. In Les contrats de distribution – Quelques aspects juridiques.
Mélanges offerts au Professeur François Dessemontet à l'occasion de ses 50 ans.
Lausanne 1998.

Der Know-how-Vertrag

sic! 1998, p. 269 ss.

Le contrat de savoir-faire. Etude de droit suisse

Lausanne 1996.

Les contrats de service. Répertoire des arrêts du Tribunal fédéral

Coauteur : Marco Villa.
Lausanne 1993.

Diverses remarques relatives à des décisions dans le domaine de la propriété intellectuelle
(revue sic!)
Références .

Baptiste Viredaz L’exécution des sanctions privatives de liberté chez les mineurs
In François Bohnet et André Kuhn (éds), La procédure pénale applicable aux mineurs.
Neuchâtel 2011, p. 205-227.

Art. 196-200 CPP
Coauteur : Stephan Johner.
In André Kuhn/Yvan Jeanneret (éds), Commentaire romand CPP.
Bâle 2010, p. 893-905.

Le système de sanctions suisse pour mineurs et jeunes adultes
In André Kuhn et al. (éds), Les jeunes et la criminalité, Groupe Suisse de Criminologie, vol. 27.
Berne 2010, p. 90-113.

Vitesse résiduelle après un freinage d’urgence et cas grave
Coauteur : André Kuhn.
Circulation routière 1/10, p. 28 ss.

Les principes régissant l’exécution des peines privatives de liberté

(art. 74 et 75 al. 1 CP)
(Prix Crédit Suisse)
Zurich 2009.

Art. 37-39, 74-85, 90 CP
(pour certains articles en collaboration avec André Vallotton), in Robert Roth/Laurent Moreillon (éds), Commentaire romand CP I - Art. 1-110 CP.
Bâle 2009, p. 417-426.

La jurisprudence Minelli (III) confrontée au nouveau Code pénal suisse et aux nouvelles Règles pénitentiaires européennes

JdT 2007 IV 42 ss.

Le droit pénal suisse des mineurs : La rigidité des limites de la minorité v. la souplesse de la prise en charge
In Actes du Colloque de l’association internationale de recherche en criminologie juvénile.
Paris 2007.

De l’américanisation des sciences pénales européennes
Premier auteur : Nathalie Dongois.
In Mélanges offerts à Raymond Gassin.
Aix-Marseille 2007, p. 215 ss.

Über Waffen und Straftaten : Der Erfolg des neuen Bundesgesetzes und des Waffentragverbots / L’interdiction du port d’armes a réduit les violences :
un effet de la Loi sur les armes

Coauteurs : Marc Burlet, Lucas Pellet, Martin Killias.
In Crimiscope 36.
Lausanne 2007.

Le nouveau droit pénal des mineurs
In La nouvelle partie générale du Code pénal suisse.
Berne 2006, p. 391 ss.

Exécution des peines et des mesures privatives de liberté : les grands principes
In La nouvelle partie générale du Code pénal suisse.
Berne 2006, p. 329 ss.

L’évolution de la délinquance juvénile en Suisse : approches chiffrée et juridique
RICPTS 2/2006, vol. 59, p. 181 ss.

Droit pénal des mineurs en Suisse : vers une américanisation de la prise en charge du jeune déliquant ?
In L’américanisation du droit suisse et continental.
Zurich 2006, p. 53 ss.

Droit pénal humanitaire
Coéditeurs : Laurent Moreillon, André Kuhn, Aude Bichovsky, Virginie Maire.
Bâle 2006.

Délinquance juvénile : faut-il mettre nos enfants en prison ?
Repère social n° 69, septembre 2005, p. 21.

Le sentiment d’insécurité : devons-nous avoir peur ?
Grolley 2005.

Le principe du dualisme des peines et des mesures tel que le prévoit la nouvelle Loi fédérale sur la condition pénale des mineurs
RPS 123 (2005), p. 174 ss.

La Loi fédérale régissant la condition pénale des mineurs ou l’émergence d’un outil pertinent face à la délinquance grave des adolescents de 15-17 ans
Jusletter 17 janvier 2005.

De l’usage de l’ADN par la justice pénale américaine
In Aspects pénaux du droit du vivant.
Bâle 2004.

Relation crime-prison : démonstration douteuse
Premier auteur : André Kuhn.
Pénombre 37/2004, p. 15 s.

Droit des sanctions : de l’ancien au nouveau droit
Coéditeurs : André Kuhn, Laurent Moreillon, Aline Willi-Jayet.
Berne 2004.


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